Construction et travaux publics | Urbanisme, aménagement, environnement, immobilier |
---|---|
Maîtrise d'ouvrage publique et privée | Infrastructures de transport |
Maîtrise d'œuvre, ingénierie et architecture | Permis de construire et autres procédures administratives |
Marchés de travaux publics et privés | Opérations d’aménagement |
Contrats de construction | Expropriation et préemption |
Cotraitance et sous-traitance | Copropriétés et ensembles immobiliers complexes |
Réclamations et paiements | Vente d’immeubles |
Hygiène et sécurité des chantiers | Sols pollués |
Dommages de travaux publics | Propriété et droits réels immobiliers |
Troubles de voisinage | Baux d’habitation, commerciaux et professionnels |
Responsabilités, assurances, garanties | |
Analyse, maîtrise et prévention des risques | |
Développement durable |
Commande publique - Droit des marchés publics et des contrats administratifs | Domaine public |
---|---|
Prestations intellectuelles | Domaine de l’Etat et des collectivités publiques |
Travaux | Baux emphytéotiques administratifs |
Contrats de maintenance | Autorisation d’occupation temporaire (AOT) |
Multiservices - Facilities Management |
Conditions de réalisation des chantiers | Droits d’auteur et propriété intellectuelle |
---|---|
Réglementation applicable aux chantiers | Propriété littéraire et artistique |
Santé et conditions de travail | Modèles |
Prévention | Marques |
Risques professionnels | |
Travail illégal |
Créez votre propre site internet avec Webador